ENTREPRISE ET ADMINISTRATION :

La centrale de Vente éditrice de ce présent catalogue est administrée par la société L’OISEAU DU PARADIS – 6bis route de l’Arize – 31390 Carbonne – France.


COMMANDE :

* Toute commande engage l’acceptation de ces présentes conditions générales de ventes, par l’acheteur.
* Toute Commande est soumise à notre propre acceptation.
* Seules comptent nos conditions de ventes, de livraison et de paiement en vigueur, à la date de la commande. Toute modification de la commande par l’acheteur doit être formalisée par écrit.
* Toute commande est livrable suivant la disponibilité des stocks et leurs réapprovisionnements, priorité aux premières commandes qui nous parviennent.

ATTENTION: Nous attirons l’attention de notre clientèle sur le caractère de pièces uniques ou de petites série, fabriquées à la main par des professionnels. En aucun cas les photos du catalogue ne peuvent être contractuelles, chaque pièces pouvant différer très légèrement l’une de l’autre, soit en teinte, dimensions et poids.


PRIX :

Les prix figurant sur le catalogue sont en € (Euro) Toutes Taxes Comprises, ils ne comprennent pas le coût d’emballage et de livraison. En cas de variations de prix, le prix considéré est celui du jour de la commande.


LIVRAISON :

Les détails de livraison sont de +/- 10 jours, à partir de la commande et de son règlement sauf conditions particulières. Ce délai est purement indicatif et ne saurait nous engager. Les livraisons se font départ de L’OISEAU DU PARADIS, après « contrôle qualité » des objets et conditionnement dans les meilleures conditions :

* Par la Poste, s’il s’agit de pièce pouvant voyager sous les conditions de volume et de poids de cette dernière.
* Par transporteur pour les objets d’un volume et poids supérieur.

Les compositions voyagent aux risques et périls du destinataire. En conséquence, le destinataire devra vérifier l’état à la livraison et faire toute réclamation ou réserves, auprès du Transporteur, seul responsable des avaries, manques ou perte éventuelle.



DELAI DE LIVRAISON :

Les détails de livraison fixés par nous ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne constituent pas d’engagement ferme. Tout retard sur des détails ne peuvent en aucun cas entraîner le versement de dommages et intérêts.


REGLEMENT :

Au comptant, par chèque bancaire, par chèque postal, par le moyen PAYPAL.

GARANTIE :

Dans tous les cas, notre responsabilité ne pourront être invoquées, que si le client a exécuté les obligations et démarches qui lui incombent concernant :

* Le paiement des objets.
* La réception des articles et vérification de leur bon état et de l’emploi des objets dans les conditions normales pour lesquelles ils ont été réalisés.

Toute réclamation d’accident de transport devra être faite sous 48h au transporteur. (Vérifier bien l’état des colis à leur arrivée).


RETOUR DES OBJETS :

Toutes les compositions de ce catalogue bénéficient de garanties particulières.
Tout retour, pour quelques raisons que ce soit, est à la charge du client. Les compositions devront être emballés soigneusement dans leurs emballages d’origine.


DROIT DE PROPRIETE & PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les modèles de compositions en photo sur le catalogue, sont la propriété de L’OISEAU DU PARADIS.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, qui apparaissant sur le site http://www.composition-florales.fr et http://www.composition-florales.com , sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à L’OISEAU DU PARADIS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Aucun élément tel que les fiches techniques des produits, photographies de produit et contenu rédactionnel composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du Centre Européen des Métiers d’Art et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "COPYRIGHT L’OISEAU DU PARADIS TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

L’OISEAU DU PARADIS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.


DISPONIBILITE DU SITE WEB :

Vous reconnaissez qu'il est techniquement impossible de rendre le Site exempts de tout défaut et que L’OISEAU DU PARADIS ne peut s'y engager, que des problèmes techniques peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site; et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que L’OISEAU DU PARADIS ne contrôle pas.

L’OISEAU DU PARADIS pourra, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. L’OISEAU DU PARADIS n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption des Sites.


LIEU DE JURIDICTION :

Seul le Tribunal de TOULOUSE est compétent en cas de litige.

INFORMATIONS :

Les informations de notre fichier clients peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès dans les conditions prévues par la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 moyennant le paiement de la redevance, sauf rectification justifiée.